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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins
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CB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CB
SELLES Vins, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92434437
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2012

Présentation de la marque CB

Déposée le 15 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SELLES Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2227783) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELLES Vins domicilié(e) Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE (dossier no 2227783) - 69220 - France.

La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CB est expirée depuis le 15 septembre 2012.

SELLES Vins a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE FOUDRE...DE CHENE , ROSE DE FRANCE , (Marque figurative) , ROBE DU PAPE , CAFE BLANC , ICONE , barriqué , (Marque figurative) , Blanc de France , ROYAL CRESUS


SELLES Vins, (société anonyme) - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2227783) - 69220 - France - SIREN 304328099


SELLES Vins - Zone Industrielle de Fontenailles,69220 BELLEVILLE S/SAONE (dossier no 2227783) - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227783 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 10 mai 1999 - Concession de licence n°277162 - Publication au BOPI 1999-05-10

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400980 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques