Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEVERLY HILLS
SELLERIE PARISIENNE (ASS. LOI 1901)

Numéro de dépôt :
94516373
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque BEVERLY HILLS

Déposée le 20 avril 1994 par l'association loi 1901 SELLERIE PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEVERLY HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 SELLERIE PARISIENNE domicilié(e) 14 RUE FRANCISCO FERRER, 94460 VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 736 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLERIE PARISIENNE - France.

La marque BEVERLY HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEVERLY HILLS est expirée depuis le 20 avril 2004.

SELLERIE PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : REGIS ANLEY , 703 CLANDESTIN


SELLERIE PARISIENNE (ASS. LOI 1901) - 14 RUE FRANCISCO FERRER, 94460 VALENTON - France - SIREN 775736168


SELLERIE PARISIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Sacs à dos, sacs de voyage, sacs roulettes, sacs d'alpinistes, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de campeurs, malles, malettes à l'exception des malettes spéciales pour instruments médicaux, valises, trousse de voyage, coffret pour articles toilette, serviettes (maroquinerie), porte documents, étuis pour clés (maroquinerie), porte feuille, porte cartes, porte monnaie (non en métaux précieux)