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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR
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SMA®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA®
SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR - SARL

Numéro de dépôt :
3206371
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013
SMA® de SELLERIE MAROQUINERIE DE L\'ARMOR

Présentation de la marque SMA®

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMA® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR domicilié(e) ZI DE BRAIS - RUE D. PAPIN,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 480 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.A. A L'ATTENTION D'ALAIN LEDRU domicilié(e) ZI DE BRAIS RUE D. PAPIN,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.

La marque SMA® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA® est expirée depuis le 23 janvier 2013.


SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR - SARL - ZI DE BRAIS - RUE D. PAPIN,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France - SIREN 006480362


S.M.A. A L'ATTENTION D'ALAIN LEDRU - ZI DE BRAIS RUE D. PAPIN,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Articles de bureau (à l'exception des meubles) Serviettes, cartables porte-documents Articles de poche ou de sac à main : Portefeuille, porte carte, porte monnaie. Petits articles de maroquinerie : Trousse de petite maroquinerie. Articles de voyage : Sac de voyage et Sac de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Articles divers de maroquinerie : Etui photo, étui de fusil de chasse et cartouchière, étui de canne à pêche.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.