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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR (SMA
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AXEL LA BAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXEL LA BAULE
SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR (SMA) SARL

Numéro de dépôt :
95552409
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque AXEL LA BAULE

Déposée le 4 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR (SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXEL LA BAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR (SMA domicilié(e) ZI DE BRAIS, 44600 ST NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 480 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMA (A L'ATTENTION DE MR LEDRU) - France.

La marque AXEL LA BAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXEL LA BAULE est expirée depuis le 4 janvier 2005.


SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR (SMA) SARL - ZI DE BRAIS, 44600 ST NAZAIRE - France - SIREN 006480362


SMA (A L'ATTENTION DE MR LEDRU) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Tous les produits de maroquinerie en cuir ou imitation (synthétique, tissus) à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures. Bagages. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de petite maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.