Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SCAPAD
SELLERIE L'ESCAPADE, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3778973
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SCAPAD de SELLERIE L\'ESCAPADE

Présentation de la marque SCAPAD

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par SELLERIE L'ESCAPADETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAPAD »

Le déposant est SELLERIE L'ESCAPADETODO domicilié(e) 390 rue des Sources FONTAINE au BRON 51210 VAUCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 488 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLERIE L'ESCAPADE domicilié(e) 390 rue des Sources FONTAINE au BRON 51210 VAUCHAMPS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


SELLERIE L'ESCAPADE, Entreprise individuelle - 390 rue des Sources FONTAINE au BRON 51210 VAUCHAMPS - France - SIREN 437488125


SELLERIE L'ESCAPADE - 390 rue des Sources FONTAINE au BRON 51210 VAUCHAMPS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 14 février 2011 - Retrait total n°542687 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.