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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sellerie de Nontron
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SADDLE IN MOTION – SIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SADDLE IN MOTION – SIM
Sellerie de Nontron, SAS

Numéro de dépôt :
3815275
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
SADDLE IN MOTION – SIM de Sellerie de Nontron

Présentation de la marque SADDLE IN MOTION – SIM

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sellerie de Nontron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SADDLE IN MOTION – SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sellerie de Nontron domicilié(e) 0 Chemin de la fontaine de Fanny-Bellevue - 24300 - NONTRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sellerie de Nontron domicilié(e) 0 Chemin de la fontaine de Fanny-Bellevue - 24300 - NONTRON - France.

La marque SADDLE IN MOTION – SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SADDLE IN MOTION – SIM est expirée depuis le 16 mars 2021.

Sellerie de Nontron a également déposé les autres marques suivantes : CWD Sellier , 2GS BY CWD technology , C , 2G by CWD TECHNOLOGY , DUAL TREE , 2G by CWD TECHNOLOGY


Sellerie de Nontron, SAS - 0 Chemin de la fontaine de Fanny-Bellevue - 24300 - NONTRON - France


Sellerie de Nontron - 0 Chemin de la fontaine de Fanny-Bellevue - 24300 - NONTRON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 5 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602293 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706976 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; Selles de cheval ; bridons pour cheval ; enrenements pour cheval ; protections pour membres de cheval ; sangles de cheval ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; couches en matières textiles.