Marque expirée - Marque en non vigueur

DUAL TREE
SELLERIE DE NONTRON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3464555
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
DUAL TREE de SELLERIE DE NONTRON

Présentation de la marque DUAL TREE

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELLERIE DE NONTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUAL TREE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELLERIE DE NONTRON domicilié(e) Chemin Fontaine de Fanny,24300 NONTRON - 24300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 738 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUAL TREE est expirée depuis le 22 novembre 2016.

SELLERIE DE NONTRON a également déposé les autres marques suivantes : CWD Sellier , 2GS BY CWD technology , C , 2G by CWD TECHNOLOGY , 2G by CWD TECHNOLOGY , SADDLE IN MOTION – SIM


SELLERIE DE NONTRON Société par actions simplifiée - Chemin Fontaine de Fanny,24300 NONTRON - 24300 - France - SIREN 420738577


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 5 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602293 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Métaux communs et leurs alliages, y compris crochets de bottes et tire-bottes, extenseurs de bottes, attaches universelles métalliques pour pendre des bottes d'équitation, éperons, étriers, mors en fer chromé ou en acier inoxydable pour chevaux, mousquetons et porte-clés en métaux communs, fers à cheval, supports pour selles, porte-selles, supports pour couvertures, râteliers à foin, porte-brides, ferrages à glace en métaux communs ; palissades métalliques ; toitures métalliques ; boxes métalliques démontables et transportables pour chevaux ; constructions métalliques transportables.

Casques de protection, bombes ; lunettes de protection, articles de lunetterie ; gants de protection contre les accidents.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; arçons de selles ; attaches de selles ; sangles ; dessous de selles d'équitation ; brides (harnais) ; barres d'étriers ; étrivières ; étriers ; colliers de chevaux, couvertures pour chevaux, housses de selles pour chevaux, tapis de selles pour chevaux, licous de chevaux, selles pour chevaux ; harnais pour animaux, cravaches, mors (harnachement), oeillères (harnachement), rênes ; guêtres pour chevaux ; carpettes et articles d'habillement pour chevaux ; protections et housses pour les sabots de chevaux.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; bottes, bottines ; gants (habillement), ceintures (habillement) ; guêtres ; cravates, foulards.

Articles de sport destinés notamment à l'équitation non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).