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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sellerie de Nontron
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C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C
Sellerie de Nontron, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662000
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
C de Sellerie de Nontron

Présentation de la marque C

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sellerie de Nontron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sellerie de Nontron domicilié(e) Chemin Fontaine de Fanny - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 738 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKLEA, société d'avocats, Me Anne-Marie Pecoraro domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 3 juillet 2019.

Sellerie de Nontron a également déposé les autres marques suivantes : CWD Sellier , 2GS BY CWD technology , 2G by CWD TECHNOLOGY , DUAL TREE , 2G by CWD TECHNOLOGY , SADDLE IN MOTION – SIM


Sellerie de Nontron, Société par actions simplifiée - Chemin Fontaine de Fanny - 24300 - NONTRON - France - SIREN 420738577


AKLEA, société d'avocats, Me Anne-Marie Pecoraro - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 5 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602293 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Casques de protection, bombes ; lunettes de protection, articles de lunetterie ; gants de protection contre les accidents.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; arçons de selles ; attaches de selles ; sangles ; dessous de selles d'équitation ; brides (harnais) ; barres d'étriers ; étrivières ; étriers ; colliers de chevaux, couvertures pour chevaux, housses de selles pour chevaux, tapis de selles pour chevaux, licous de chevaux, selles pour chevaux ; harnais pour animaux, cravaches, mors (harnachement), œillères (harnachement), rênes ; guêtres pour chevaux ; carpettes et articles d'habillement pour chevaux ; protections et housses pour les sabots de chevaux.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; bottes, bottines ; gants (habillement), ceintures (habillement) ; guêtres ; cravates, foulards.