Déposée le 19 février 2002 par monsieur SELLEM MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASTA MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est monsieur SELLEM MICHEL domicilié(e) 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLEM MICHEL domicilié(e) 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France.
La marque PASTA MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SELLEM MICHEL - 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France
SELLEM MICHEL - 136, AVENUE D'ARGENTEUIL,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
. Protéines pour l'alimentation humaine . Pâtes alimentaires
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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