Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SWANN & SON
Numéro de dépôt :
1727640
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2001
Présentation de la marque SWANN & SON
Déposée le 12 juillet 1991 par SELLEM épouse KNOPFER Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWANN & SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SWANN & SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWANN & SON est expirée depuis le 12 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36