Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMILLY
Numéro de dépôt :
939226
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
Aubenas
Présentation de la marque CAMILLY
Déposée le 7 novembre 1975 par madame Sellan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « CAMILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAMILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAMILLY est expirée depuis le 7 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489