Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLY
Mme Sellan, épouse Benfares (Camille)

Numéro de dépôt :
939226
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque CAMILLY

Déposée le 7 novembre 1975 par madame Sellan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « CAMILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Sellan domicilié(e) avenue de la Gare, Viviers-sur-Rhône (Orne). - France.

La marque CAMILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAMILLY est expirée depuis le 7 novembre 1985.


Mme Sellan, épouse Benfares (Camille) - avenue de la Gare, Viviers-sur-Rhône (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

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