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Marques déposées par monsieur SELLAM Michel
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JACKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACKET
M. SELLAM Michel

Numéro de dépôt :
3989497
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2023
JACKET de SELLAM Michel

Présentation de la marque JACKET

Déposée le 12 mars 2013 par monsieur SELLAM Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « JACKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur SELLAM Michel domicilié(e) 1 Avenue d'Alsace - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque JACKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACKET est expirée depuis le 12 mars 2023.


M. SELLAM Michel - 1 Avenue d'Alsace - 67000 - STRASBOURG - France


FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence - Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613760 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Silicones ; produits pharmaceutiques et hygiéniques et notamment crème lubrifiantes à usage intime ; préservatifs ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.