I.S.E.F.A.C. "INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE FORMATION PAR ALTERNANCE ET CONTINUE
Présentation de la marque I.S.E.F.A.C. "INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE FORMATION PAR ALTERNANCE ET CONTINUE
Déposée le 19 septembre 1997 par SELLAM Mardochée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.S.E.F.A.C. "INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE FORMATION PAR ALTERNANCE ET CONTINUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque I.S.E.F.A.C. "INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE FORMATION PAR ALTERNANCE ET CONTINUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.S.E.F.A.C. "INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE FORMATION PAR ALTERNANCE ET CONTINUE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345038 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription le 7 septembre 1998 - Concession de licence n°261528 - Publication au BOPI 1998-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659293 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15