Déposée le 15 juillet 1999 par SELLAM Jean Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est SELLAM Jean Marc, domicilié(e) 92 Rue NICOLAS BOILEAU, 59600 MAUBEUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLAM Jean Marc - France.
La marque NEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWEAR est expirée depuis le 15 juillet 2009.
SELLAM Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : Star One Café
SELLAM Jean Marc - 92 Rue NICOLAS BOILEAU, 59600 MAUBEUGE - France
SELLAM Jean Marc - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie Tissus à usage textile : tissus pour la lingerie : Linge de maison et linge de table (à l'exception de linge de table en papier) couvertures de lits et de table, revêtements de meubles en matières textiles Cuir et imitation cuir, articles de maroquineries en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés au produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et de ceintures) : sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bouclerie, malles et valises.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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