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Marques déposées par SELLAM Isaac
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WINDSDAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINDSDAY
SELLAM Isaac

Numéro de dépôt :
97666883
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque WINDSDAY

Déposée le 27 février 1997 par SELLAM Isaac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINDSDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est SELLAM Isaac, domicilié(e) Le Grand Sorbier, Lot. 34, 38760 SAINT PAUL DE VARCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLAM Isaac - France.

La marque WINDSDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINDSDAY est expirée depuis le 27 février 2007.

SELLAM Isaac a également déposé les autres marques suivantes : ISAAC SELLAM , ISAAC SELLAM , NINA CECILE , Jack and Ed , JACK'N ED


SELLAM Isaac - Le Grand Sorbier, Lot. 34, 38760 SAINT PAUL DE VARCES - France


SELLAM Isaac - France


Inscription le 6 janvier 1999 - Rejet partiel n°269816 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).