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Marques déposées par monsieur SELLAM Gerard
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L'HABITAT COLLECTIF BIOCLIMATIQUE HCB
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HABITAT COLLECTIF BIOCLIMATIQUE HCB
Mr SELLAM Gerard

Numéro de dépôt :
3600192
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
L\'HABITAT COLLECTIF BIOCLIMATIQUE HCB de SELLAM Gerard

Présentation de la marque L'HABITAT COLLECTIF BIOCLIMATIQUE HCB

Déposée le 23 septembre 2008 par monsieur SELLAM Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HABITAT COLLECTIF BIOCLIMATIQUE HCB »

Le déposant est monsieur SELLAM Gerard domicilié(e) 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SELLAM Gérard domicilié(e) 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HABITAT COLLECTIF BIOCLIMATIQUE HCB est expirée depuis le 23 septembre 2018.

SELLAM Gerard a également déposé les autres marques suivantes : ALGA CLEAN TECH , LA MAISON DU FUTUR MDF


Mr SELLAM Gerard - 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Monsieur SELLAM Gérard - 27 Rue de Paris,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Financement immobilier.

Construction de logement collectif.

Recherche dans le domaine scientifiques et technologiques rendues par les ingenieurs.