Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNECOLO
SELLAM Frédéric

Numéro de dépôt :
3698650
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
SUNECOLO de SELLAM Frédéric

Présentation de la marque SUNECOLO

Déposée le 14 décembre 2009 par SELLAM Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNECOLO »

Le déposant est SELLAM Frédéric domicilié(e) 122, rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLAM Frédéric domicilié(e) 122, Rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNECOLO est expirée depuis le 14 décembre 2019.


SELLAM Frédéric - 122, rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France


SELLAM Frédéric - 122, Rue Camille GODARD - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539709 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Appareils de mesure électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolien. Cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire. Panneaux solaires (cellules photovoltaïques, capteurs solaires (chauffage) destinés à la production d'électricité et de chauffage ; panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques), panneaux solaires thermiques (chauffage).

Appareils de production de chaleur et de calories par tout système électrique, éolien, par combustion de bois, charbon, gaz et autres dérivés de pétrole. Appareil de recyclage d'eau. Panneaux solaires photovoltaïques ou à circulation de fluide (chauffage). Pompe à chaleur air/air ou air/eau. Appareils de chauffage et/ou de production d'eau chaude par géothermie. Capteurs solaires thermiques, tous les précités étant relatifs à l'énergie solaire, fours solaires, pompes à chaleur, récupérateurs de chaleurs, accumulateurs de chaleur, échangeurs thermiques. Panneaux solaires thermiques – capteurs solaires (chauffage). Chauffe-eau et climatisation solaires. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Appareils d'éclairage.

Vente au détail de panneaux photovoltaïques, vente au détail de matériaux et d'équipements liés aux énergies solaires, vente au détail de matériaux destinés à l'activité de l'environnement, vente au détail de matériaux et d'équipements destinés aux énergies renouvelables, vente au détail de matériaux de constructions et d'équipements des bâtiments agricoles et industriels, vente au détail de matériaux de constructions et d'équipements destinés au logement individuel, collectif, à l'activité de couverture et de la charpente. Publicité dans le secteur de l'énergie.

Conseils financiers dans le secteur de l'énergie.

Installations de cellules et de panneaux solaires et/ou photovoltaïque, de chauffe-eau solaires, de chauffage solaire, d'éolienne, de pompe à chaleur, de climatisation, de puits canadien, double flux, d'éclairage led et de lampe économie d'énergie. Maintenance et dépannage des produits précités. Informations en matière d'installations, d'entretien et de réparation des produits précités.

Conseils en matière d'économie d'énergie, conseils en construction, recherche en matière de protection de l'environnement. Etudes et conseils en matière d'énergies renouvelables.