Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LADY D
Numéro de dépôt :
1563047
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1999
Présentation de la marque LADY D
Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur SELLAM DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LADY D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LADY D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY D est expirée depuis le 27 novembre 1999.
SELLAM DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19