Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONILENE
SELLAM Danielle

Numéro de dépôt :
93451698
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque SONILENE

Déposée le 21 janvier 1993 par SELLAM Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est SELLAM Danielle, domicilié(e) 92 Avenue Mozart, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELLAM DANIELLE - France.

La marque SONILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONILENE est expirée depuis le 21 janvier 2003.

SELLAM Danielle a également déposé les autres marques suivantes : ELECTION


SELLAM Danielle - 92 Avenue Mozart, 75016 PARIS - France


SELLAM DANIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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