Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE TELEPHONIQUE LE FIL SOLIDAIRE PLUS DE COMMUNICATION, C'EST MOINS D'EXCLUSION
Mr SELLA GEORGES-PIERRE

Numéro de dépôt :
3324768
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
LA CARTE TELEPHONIQUE LE FIL SOLIDAIRE PLUS DE COMMUNICATION, C\'EST MOINS D\'EXCLUSION de SELLA GEORGES-PIERRE

Présentation de la marque LA CARTE TELEPHONIQUE LE FIL SOLIDAIRE PLUS DE COMMUNICATION, C'EST MOINS D'EXCLUSION

Déposée le 19 novembre 2004 par monsieur SELLA GEORGES-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE TELEPHONIQUE LE FIL SOLIDAIRE PLUS DE COMMUNICATION, C'EST MOINS D'EXCLUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur SELLA GEORGES-PIERRE domicilié(e) 160 Rue DE LA MAIRIE,60430 PONCHON - 60430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SELLA GEORGES-PIERRE domicilié(e) 160 Rue De LA MAIRIE,60430 PONCHON - 60430 - France.

La marque LA CARTE TELEPHONIQUE LE FIL SOLIDAIRE PLUS DE COMMUNICATION, C'EST MOINS D'EXCLUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE TELEPHONIQUE LE FIL SOLIDAIRE PLUS DE COMMUNICATION, C'EST MOINS D'EXCLUSION est expirée depuis le 19 novembre 2014.


Mr SELLA GEORGES-PIERRE - 160 Rue DE LA MAIRIE,60430 PONCHON - 60430 - France


Mr SELLA GEORGES-PIERRE - 160 Rue De LA MAIRIE,60430 PONCHON - 60430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Inscription le 1 février 2007 - Changement d'adresse n°447861 - Publication au BOPI 2007-02-01

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624483 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Carte téléphonique. Carte plastique. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches, échantillons…). Diffusion d'annonces et messages publicitaire et promotionnels sur cartes plastiques. Diffusion d'annonces et messages publicitaires et promotionnel sonore via le téléphone et cartes téléphoniques. Télécommunication. Communications téléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.