Marque expirée - Marque en non vigueur

un monde ovale
SELLA COMMUNICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
98731378
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2018

Présentation de la marque un monde ovale

Déposée le 6 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « un monde ovale »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION domicilié(e) 1, rue du Parc des Princes,47300 VILLENEUVE-SUR-LOT (dossier no 2366134) - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2366134) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque un monde ovale est expirée depuis le 6 mai 2018.

SELLA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com , QUATRIÈME MI-TEMPS , SELLA , PARTAGER, FÉDÉRER, RÉUNIR, RÉUSSIR , 4ème MI-TEMPS , CAP 111 COMMUNICATION , 111 , CENT-ONZE , (Marque figurative)


SELLA COMMUNICATION Société anonyme - 1, rue du Parc des Princes,47300 VILLENEUVE-SUR-LOT (dossier no 2366134) - 47300 - France - SIREN 390798296


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2366134) - 75002 - France


Inscription le 3 janvier 2008 - Concession de licence n°466236 - Publication au BOPI 2008-01-03

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366134 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706854 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits), sacs de sport, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, porte-monnaie, portefeuilles. Meubles, tables, guéridons, fauteuils, chaises, commodes, bois de lits, armoires, paravents en bois, cadres (encadrement), cintres pour vêtements, coffres non métalliques, coffrets, écrins non en métaux précieux, jardinières, miroirs, mobilier scolaire, porte-parapluie, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, tables roulantes, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, pieds de lampes en bois. Mobilier de bureau. Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, chemises et chemisettes, polos, tee-shirts, shorts, jupes et robes, blousons et pardessus, sous-vêtements, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), foulards. Chaussures de sports, gants d'habillement, ceintures. Restauration alimentaire, snack-bars, self-services, restaurants, services de traiteurs (alimentation), hôtellerie, services de réservation de chambres d'hôtel.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.