Déposée le 6 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Sella Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 111 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sella Communication domicilié(e) 1, rue du Parc des Princes, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque 111 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sella Communication (S.A.) - 1, rue du Parc des Princes, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 390798296
BREESE - MAJEROWICZ - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Inscription le 6 mars 2006 - Concession de licence n°429308 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 3 janvier 2008 - Concession de licence n°466236 - Publication au BOPI 2008-01-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits), sacs de sport, sacs à mains, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, porte-monnaie, portefeuilles. Jeux et jouets, balles et ballons, engins pour exercices corporels, extenseurs, mobilier pour le sport et la gymnastique à savoir : tables de billard, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, articles de sport pour le golf, la boxe, les jeux de ballons, de balles et de boules, le tennis, le tennis de table, le ski, les planches de glisse sur la neige ou sur l'eau, la parachutisme, la pêche, le parapente, les planches pour le surfing, l'équitation, le tir, le vélo ; raquettes de tennis, skis, patins à roulettes, chaussures de sport à roulettes, planches à roulettes, bicyclettes, tricycles et trotinettes. Jeux de plateaux (de société), jeux d'échecs, jeux de dominos, poupées, animaux en peluche. Gants de sport. Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, chemises et chemisettes, shorts, tee-shirts, polos, jupes et robes, blousons et pardessus, sous-vêtements, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), foulards. Chaussures de sports, gants, ceintures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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