Marque enregistrée - Marque en non vigueur

111
SELLA COMMUNICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
3368857
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
111 de SELLA COMMUNICATION

Présentation de la marque 111

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 111 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION domicilié(e) 1 rue du Parc des Princes,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque 111 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 111 est expirée depuis le 5 juillet 2015.

SELLA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com , QUATRIÈME MI-TEMPS , un monde ovale , SELLA , PARTAGER, FÉDÉRER, RÉUNIR, RÉUSSIR , 4ème MI-TEMPS , CAP 111 COMMUNICATION , 111 , CENT-ONZE


SELLA COMMUNICATION Société anonyme - 1 rue du Parc des Princes,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France - SIREN 390798296


CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) à savoir malles, mallettes, valises, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clef, porte-documents, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie). Meubles, tables, guéridons, fauteuils, chaises, commodes, bois de lits, armoires, paravents en bois, cadres (encadrement), cintres pour vêtements, coffres non métalliques, coffrets à bijoux, écrins non en métaux précieux, jardinières, miroirs, mobilier scolaire, porte-parapluie, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, tables roulantes, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Mobilier de bureau. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de tables (en matière textile), chemins de table, linge de lit, sacs de couchage, housses pour coussins, linge de maison, couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, draps, embrasses en matières textiles, étiquettes en tissu, linge de toilette (en matières textiles), essuie-mains en matières textiles, tissu pour meubles, mouchoirs de poche (en matière textile), fanions (non en papiers), pavillons (drapeaux), tissus adhésifs collables à chaud, tentures murales en matière textile, rideaux en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, shorts, tee-shirts, chemises et chemisettes, polos, jupes et robes, blousons et pardessus, sous-vêtements, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), foulards. Chaussures de sports, gants (habillement), ceintures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.