Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 111 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION domicilié(e) 1, rue du Parc des Princes - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque 111 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELLA COMMUNICATION, Société anonyme - 1, rue du Parc des Princes - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France - SIREN 390798296
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508925 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706854 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits) , sacs de sport, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles. Meubles, tables, guéridons, fauteuils, chaises, commodes, bois de lits, armoires, paravents en bois, cadres (encadrement) , cintres pour vêtements, coffres non métalliques, coffrets, écrins non en métaux précieux, jardinières, miroirs, mobilier scolaire, porte-parapluie, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, tables roulantes, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Mobilier de bureau. Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, chemises et chemisettes, shorts, tee-shirts, polos, jupes et robes, blousons et pardessus, sous-vêtements, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement) , foulards. Chaussures de sports, gants, ceintures, cravates, chaussettes, écharpes. Jeux et jouets, balles et ballons, engins pour exercices corporels, extenseurs, mobilier pour le sport et la gymnastique à savoir : tables de billard, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, articles de sport pour le golf, la boxe, les jeux de ballons, de balles et de boules, le tennis, le tennis de table, le ski, les planches de glisse sur la neige ou sur l'eau, la parachutisme, la pêche, le parapente, les planches pour le surfing, l'équitation, le tir, le vélo ; raquettes de tennis, skis, patins à roulettes, chaussures de sport à roulettes, planches à roulettes et trottinettes. Jeux de plateaux (de société) , jeux d'échecs, jeux de dominos, poupées, animaux en peluche. Gants de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "111"