Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SELISER HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILIERE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELISER HOLDING domicilié(e) 31, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2227417) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CPI domicilié(e) 5, rue Jules Lefebvre,75009 PARIS (dossier no 2227417) - 75009 - France.
La marque FILIERE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELISER HOLDING, société anonyme - 31, rue du Colisée,75008 PARIS (dossier no 2227417) - 75008 - France - SIREN 433900438
LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CPI - 5, rue Jules Lefebvre,75009 PARIS (dossier no 2227417) - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227417 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365662 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359376 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359377 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359378 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359375 - Publication au BOPI 2002-11-18
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et brochures notamment explicatives; imprimés contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs; papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion de produits et services; distribution de prospectus; conseils pour la direction des entreprises; location de matériel publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces: étude de marchés; renseignements statistiques; informations commerciales; services rendus par un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale; abonnements de journaux.Services d'éducation, de formation, de divertissement, spectacles; activités sportives et culturelles; organisation d'expositions et foires; services d'organisation, en vue de leur tenue par des tiers participants, de toutes manifestations; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions, services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatlves sur tous supports; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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