Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SELISA
SELISA SA SOCIETE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE SYSTEMES AUTOMATISME Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1604729
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2009
S SELISA de SELISA SOCIETE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE SYSTEMES AUTOMATISME

Présentation de la marque S SELISA

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SELISA SOCIETE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE SYSTEMES AUTOMATISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SELISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELISA SOCIETE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE SYSTEMES AUTOMATISME domicilié(e) 8-10, rue de Chevilly, Z.I. Cerisaie 207, 94262 FRESNES Cedex (dossier no 2135223) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARNAUD domicilié(e) (dossier no 2135223) - France.

La marque S SELISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SELISA est expirée depuis le 25 janvier 2009.

SELISA SOCIETE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE SYSTEMES AUTOMATISME a également déposé les autres marques suivantes : LANGNAT , REDACTRON , GRAMMATRON , OBJEXPERT , SONDE


SELISA SA SOCIETE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE SYSTEMES AUTOMATISME Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8-10, rue de Chevilly, Z.I. Cerisaie 207, 94262 FRESNES Cedex (dossier no 2135223) - France


CABINET ARNAUD - (dossier no 2135223) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135223 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 25 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423023 - Publication au BOPI 2005-11-25

Appareils et instruments scientiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), appareils de traitement et de transport d'informations, appareils d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de télédistribution, de vidéocommunication de signes et de signaux et leurs parties, appareils de télégraphie, appareils pour téléphonie, câbles de télécommunication, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, téléphones appareils et caméras de télévision, moniteurs de télétraitement, microphones, écouteurs, télécopieurs, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage, de commutation, appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission, modulateurs, démodulateurs, modulateurs-démodulateurs, appareils adaptateurs et convertisseurs de signaux, appareils de téléguidage, télémètres, ordinateurs, systèmes terminaux d'ordinateur, programmes d'ordinateur;machines de traitement de données, machines de bureau, équipements de traitement de textes notamment imprimantes électroniques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;cartes magnétiques d'identification,appareils électriques et électroniques destinés à présenter ou traiter des informations sous forme d'images, appareils électriques et électroniques de type interactif, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);machines de bureau notamment pour la réalisation de docuemnt édités;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie, fontes de caractères, clichés, cartes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.