SELIG SEALING PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
93450165
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2023
Présentation de la marque QUADRASEAL
Déposée le 11 janvier 1993 par la société SELIG SEALING PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUADRASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est la société SELIG SEALING PRODUCTS domicilié(e) 342 E. Wabash, FORREST, ETAT D'ILLINOIS 61741 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque QUADRASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUADRASEAL est expirée depuis le 11 janvier 2023.
SELIG SEALING PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : ALPHASEAL
SELIG SEALING PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 342 E. Wabash, FORREST, ETAT D'ILLINOIS 61741 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206762 - Publication au BOPI 1996-09-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238777 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 24 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°382098 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206763 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357081 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366433 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 20 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375946 - Publication au BOPI 2003-08-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°596491 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-31
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520661 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-01-31
Joints et matériaux d'étanchéité métalliques pour capsules de bouteilles et éléments métalliques de fermeture de récipients.Matériaux d'étanchéité en feuille, comprenant un stratifié feuille métallique/carton.Joints et matériaux d'étanchéité pour capsules de bouteilles et éléments de fermeture de récipients.Matériaux d'étanchéité en feuille comprenant un stratifié feuille métallique/matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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