Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPHASEAL
SELIG SEALING PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95553177
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2025

Présentation de la marque ALPHASEAL

Déposée le 12 janvier 1995 par la société SELIG SEALING PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société SELIG SEALING PRODUCTS domicilié(e) 342 E Wabash, 61741 FORREST, Illinois - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ALPHASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPHASEAL arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

SELIG SEALING PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : QUADRASEAL


SELIG SEALING PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 342 E Wabash, 61741 FORREST, Illinois - États-Unis


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279095 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357081 - Publication au BOPI 2002-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366433 - Publication au BOPI 2003-03-04

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°596491 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-31

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2581933 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20

Fermeture de récipients métalliques; membranes à feuille métallique pour sceller; matériaux pour sceller sous forme de feuille comprenant un stratifié de deux ou plus de deux feuilles de métal, de carton et de matières plastiques.Joints et matériaux pour sceller à prédominance non métallique, tels que joints et matériaux pour sceller en carton ou en matières plastiques; matériaux pour sceller sous forme de feuille comprenant un stratifié de deux ou plus de deux feuilles de métal, de carton et de matières plastiques.Joints et matériaux pour sceller destinés à être utilisés principalement dans des fermetures et des couvercles de récipients; joints et matériaux pour sceller à prédominance non métallique, tels que joints et matériaux pour sceller en carton ou en matières plastiques; matériaux pour sceller sous forme de feuille comprenant un stratifié de deux ou plus de deux feuilles de métal, de carton et de matières plastiques.Fermetures de récipients non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.