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Marques déposées par la société SELIANCE
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SELIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELIANCE
SELIANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3958552
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
SELIANCE de SELIANCE

Présentation de la marque SELIANCE

Déposée le 26 octobre 2012 par la société SELIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société SELIANCE domicilié(e) 16 rue Georges Charpak, PAT La Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 422 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELIANCE, Service Juridique domicilié(e) 16 rue Georges Charpak, BP 108, PAT La Vatine - 76134 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France.

La marque SELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELIANCE est expirée depuis le 26 octobre 2022.

SELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE SUR VOTRE PLACE D'AFFAIRES


SELIANCE, Union de Coopératives Agricoles - 16 rue Georges Charpak, PAT La Vatine - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 752422857


SELIANCE, Service Juridique - 16 rue Georges Charpak, BP 108, PAT La Vatine - 76134 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

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