Déposée le 1 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT VERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELIA domicilié(e) Biopôle Clermont Limagne, rue Henri Mondor - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 861 886 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SAINT VERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELIA, Société anonyme - Biopôle Clermont Limagne, rue Henri Mondor - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France - SIREN 301861886
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593580 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Inscription le 23 mai 2014 - Changement d'adresse n°624676 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-23
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556593 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins et spiritueux ; liqueurs ; cocktails alcoolisés ; digestifs (alcool et liqueurs) ; eaux-de-vie ; apéritifs alcoolisés.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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