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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELIA
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PlaTerriA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PlaTerriA
SELIA, SAS

Numéro de dépôt :
4312954
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
PlaTerriA de SELIA

Présentation de la marque PlaTerriA

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PlaTerriA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELIA domicilié(e) 7 Chemin de Ville au Val - 54380 - BEZAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 024 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELIA, M. Emmanuel PENETRAT domicilié(e) 7 CHEMIN de Ville au Val - 54380 - BEZAUMONT - France.

La marque PlaTerriA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PlaTerriA arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

SELIA a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VERNY , De l'agilité dans vos énergies , GEOSTAR , De l'agilité pour vos énergies , Flux 79 , LogiMAIA , TOUT DOUX , Energie day 79


SELIA, SAS - 7 Chemin de Ville au Val - 54380 - BEZAUMONT - France - SIREN 512024464


SELIA, M. Emmanuel PENETRAT - 7 CHEMIN de Ville au Val - 54380 - BEZAUMONT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Disques compacts (CD) ; DVD ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs .