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Marques déposées par la société SELI-HUGONNET
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HUGONNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUGONNET
SELI-HUGONNET

Numéro de dépôt :
1264053
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque HUGONNET

Déposée le 18 novembre 1983 par la société SELI-HUGONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUGONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SELI-HUGONNET domicilié(e) SAINT-APOLLINAIRE, 21000 DIJON (dossier no 2025316) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 651 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2025316) - France.

La marque HUGONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUGONNET est expirée depuis le 18 novembre 2003.

SELI-HUGONNET a également déposé les autres marques suivantes : AS 700 , (Marque figurative) , AS 900 , AS 800 , AS 2000


SELI-HUGONNET - SAINT-APOLLINAIRE, 21000 DIJON (dossier no 2025316) - France - SIREN 015651524


CABINET FLECHNER - (dossier no 2025316) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1993 n°2025316 - Publication au BOPI 1993-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription le 27 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343571 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 27 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176582 - Publication au BOPI 1994-09-27

Inscription le 27 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176581 - Publication au BOPI 1994-09-27

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment articles de tôlerie et de chaudronnerie, articles et matériel pour la laiterie et l'alimentation, notamment moules à fromage, répartiteurs, citernes, conteneurs-citernes, bacs, bassines, cuves, réservoirs, pots à lait, seaux, décalitres, bassines, plateaux de fabrication de fromages, tables d'égouttage et claies à fromages, moules et matériel de moulage pour fromages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.