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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELFOR
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DOMI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMI
SELFOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1295956
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2025

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELFOR domicilié(e) 5, rue Réaumur - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 000 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMI arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

SELFOR a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIC , BLACK APACHE , BIZOUTIL , SELFORUM , SELFOR + , DOWATCH , SELFOR , STATION PILE , FUN , SELFARGENT


SELFOR, Société par actions simplifiée - 5, rue Réaumur - 75003 - PARIS - France - SIREN 602000929


CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279515 - Publication au BOPI 2005-01-18

Renouvellement sans limitation n°2042492 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273052 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331751 - Publication au BOPI 2001-10-02

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571878 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie;pierres précieuses;bracelets de montres et articles de bijouterie et d'horlogerie;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.