Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aqualone
selfflow pacific, sarl

Numéro de dépôt :
4052290
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
aqualone de selfflow pacific

Présentation de la marque aqualone

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) selfflow pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aqualone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) selfflow pacific domicilié(e) 6 rue Frégate Nivôse, BP 18458 - 98857 - NOUMEA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, selfflow pacific, M. Bernard BALET domicilié(e) 6 rue Frégate Nivôse, BP 18458 - 98857 - NOUMEA CEDEX - France.

La marque aqualone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aqualone est expirée depuis le 5 décembre 2023.


selfflow pacific, sarl - 6 rue Frégate Nivôse, BP 18458 - 98857 - NOUMEA CEDEX - France


selfflow pacific, M. Bernard BALET - 6 rue Frégate Nivôse, BP 18458 - 98857 - NOUMEA CEDEX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.