Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SELF SEALING SYSTEMS LIMITED (société britannique
/
INSTA SEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTA SEAL
SELF SEALING SYSTEMS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
95591868
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque INSTA SEAL

Déposée le 11 octobre 1995 par SELF SEALING SYSTEMS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTA SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est SELF SEALING SYSTEMS LIMITED (société britannique), domicilié(e) 2nd Floor, 16 Maddox Street, London W1R 9LE (ANGLETERRE) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque INSTA SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTA SEAL est expirée depuis le 11 octobre 2005.


SELF SEALING SYSTEMS LIMITED (société britannique) - 2nd Floor, 16 Maddox Street, London W1R 9LE (ANGLETERRE) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Joints; matières d'emballage, d'embourrage, de rembourrage, de capitonnage, de matelassage, de plombage, d'empaquetage, de conditionnement en caoutchouc ou en matières plastiques; matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; capitons en caoutchouc ou en matières plastiques; bandes adhésives et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; résines artificielles (produits semi-finis); latex; caoutchouc; anneaux en caoutchouc, bagues d'étanchéité; butoirs en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; fermetures en caoutchouc; mastics pour joints et composés pour joints.Jouets, jeux; ballons; balles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].