Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Quintette
SELEQUE R et JM, SCEV

Numéro de dépôt :
4165667
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2025
Le Quintette de SELEQUE R et JM

Présentation de la marque Le Quintette

Déposée le 18 mars 2015 par SELEQUE R et JM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Quintette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est SELEQUE R et JM, SCEV domicilié(e) 38 Rue du General de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELEQUE R et JM, M. Seleque Jean-Marc domicilié(e) 38 Rue du General de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France.

La marque Le Quintette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Quintette arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

SELEQUE R et JM a également déposé les autres marques suivantes : J-M Sélèque , SOLESSENCE , Partition , Les Solistes


SELEQUE R et JM, SCEV - 38 Rue du General de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France


SELEQUE R et JM, M. Seleque Jean-Marc - 38 Rue du General de Gaulle, BP 12 - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.