Déposée par voie électronique le 17 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELENIUM MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE TUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELENIUM MEDICAL domicilié(e) 40 Chef de Baie - ZI Chf de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 567 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELENIUM MEDICAL domicilié(e) 40 Chef de Baie - ZI Chf de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque THE TUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELENIUM MEDICAL, SAS - 40 Chef de Baie - ZI Chf de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511567026
SELENIUM MEDICAL - 40 Chef de Baie - ZI Chf de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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