Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par SELENIUM MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SoSeal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est SELENIUM MEDICAL domicilié(e) 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque SoSeal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELENIUM MEDICAL - 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France
SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Film en plastique [emballages] ; feuille de plastique [Feuilles bullées d'emballage en matières plastiques] ; Emballages transparents [blisters] ;
Composants plastiques pour récipients d'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en plastique pour le stockage et le transport d'implants médicaux ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients en plastique pour implants ; tubes de plastique [Tubes d'envoi en matières plastiques] ;
Stérilisation d'implants et de dispositifs médicaux ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir nettoyage ;
Services d'emballage et de conditionnement d'implants et de dispositifs médicaux ;
Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage, étude de projets techniques dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; conception et développement de logiciels et d'équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; installation, maintenance, location et mise à jour de logiciels pour la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; développement (conception et réalisation) de produits pour les tiers et notamment de produits dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; Services de conseils techniques pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages ; étude et conception de machines permettant l'injection de pièces plastiques, études de projets techniques, ingénierie, informations et conseils scientifiques en matière d'injection plastique ; Développement d'outils d'emballage ; Services d'ingénierie ; Conception d’emballages.
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