Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOSAFE
SELENIUM Medical , SAS

Numéro de dépôt :
3824227
Date de dépôt :
17/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2021
SOSAFE de SELENIUM Medical

Présentation de la marque SOSAFE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELENIUM Medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELENIUM Medical domicilié(e) 40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 567 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELENIUM Medical domicilié(e) 40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SOSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSAFE est expirée depuis le 17 avril 2021.

SELENIUM Medical a également déposé les autres marques suivantes : SoBliss , NOTOUCH , SoBliss HOLD , SoEASY Hold , SoPOUCH , SoFLEX , S , SOTUBE , SoKlean , S2T SELENIUM SURFACE TREATMENT


SELENIUM Medical , SAS - 40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511567026


SELENIUM Medical - 40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778848 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.