Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELENIUM MEDICAL
SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique

Numéro de dépôt :
3940779
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
SELENIUM MEDICAL de SELENIUM MEDICAL

Présentation de la marque SELENIUM MEDICAL

Déposée le 16 août 2012 par la société SELENIUM MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELENIUM MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la société SELENIUM MEDICAL domicilié(e) 40 rue chef de baie - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 567 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SELENIUM MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELENIUM MEDICAL est expirée depuis le 16 août 2022.

SELENIUM MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SoBliss , NOTOUCH , SoBliss HOLD , SoEASY Hold , SoPOUCH , SoFLEX , S , SOTUBE , SoKlean , S2T SELENIUM SURFACE TREATMENT


SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique - 40 rue chef de baie - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511567026


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.