Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la société SELENIUM MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELENIUM AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la société SELENIUM MEDICAL domicilié(e) 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 567 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque SELENIUM AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511567026
SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
Composants plastiques pour récipients d'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en plastique pour le stockage et le transport d'implants médicaux ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients en plastique pour implants ;
Stérilisation d'implants médicaux ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir nettoyage ;
Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux ;
Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.
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