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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Séléné Développement
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DISAE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISAE
Séléné Développement, EURL

Numéro de dépôt :
3687257
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2019
DISAE de Séléné Développement

Présentation de la marque DISAE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Séléné Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISAE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Séléné Développement domicilié(e) LA CHIEZE 07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 870 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séléné Développement domicilié(e) LA CHIEZE 07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISAE est expirée depuis le 28 octobre 2019.


Séléné Développement, EURL - LA CHIEZE 07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France - SIREN 512870445


Séléné Développement - LA CHIEZE 07360 LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.