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Marques déposées par Sélèna DEBONNE
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Sélèna Pâtisserie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélèna Pâtisserie
Sélèna DEBONNE

Numéro de dépôt :
4550746
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
Sélèna Pâtisserie de Sélèna DEBONNE

Présentation de la marque Sélèna Pâtisserie

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par Sélèna DEBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sélèna Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Sélèna DEBONNE domicilié(e) 14 Chemin de Bidaine - 13410 - LAMBESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sélèna Debonne, Madame Sélèna DEBONNE domicilié(e) 14 Chemin de Bidaine - 13410 - LAMBESC - France.

La marque Sélèna Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélèna Pâtisserie arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.


Sélèna DEBONNE - 14 Chemin de Bidaine - 13410 - LAMBESC - France


Sélèna Debonne, Madame Sélèna DEBONNE - 14 Chemin de Bidaine - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.