Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par mademoiselle Selena Cady, mademoiselle Melody Dupuys, mademoiselle Oriane Ayemin, mademoiselle Romaine Ribourg, mademoiselle Gwladys Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Les déposants sont mademoiselle Selena Cady domicilié(e) 52 rue Grand Lebrun - 33200 - Bordeaux - France, mademoiselle Melody Dupuys domicilié(e) 30 impasse du Clou - 38090 - Villefontaine - France, mademoiselle Oriane Ayemin domicilié(e) 5 impasse des bosquets - 85170 - Dompierre Sur Yon - France, mademoiselle Romaine Ribourg domicilié(e) 76 rue des Héraults - 37550 - Saint-Avertin - France, mademoiselle Gwladys Frederic domicilié(e) Bois Lezard - 97213 - Gros morne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Romaine Ribourg domicilié(e) 76 rue des Héraults - 37550 - Saint-Avertin - France.
La marque VAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAYA est expirée depuis le 22 avril 2024.
Mlle Selena Cady - 52 rue Grand Lebrun - 33200 - Bordeaux - France
Mlle Melody Dupuys - 30 impasse du Clou - 38090 - Villefontaine - France
Mlle Oriane Ayemin - 5 impasse des bosquets - 85170 - Dompierre Sur Yon - France
Mlle Romaine Ribourg - 76 rue des Héraults - 37550 - Saint-Avertin - France
Mlle Gwladys Frederic - Bois Lezard - 97213 - Gros morne - France
Mlle Romaine Ribourg - 76 rue des Héraults - 37550 - Saint-Avertin - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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