Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO
SelectPro Sales, Inc. dba ProSelect, Société organisée selon les lois de l'état de Californie

Numéro de dépôt :
4047717
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
NO de SelectPro Sales

Présentation de la marque NO

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la société SelectPro Sales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société SelectPro Sales domicilié(e) 7535 Woodman Place, Van Nuys, Californie 91405 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO est expirée depuis le 18 novembre 2023.


SelectPro Sales, Inc. dba ProSelect, Société organisée selon les lois de l'état de Californie - 7535 Woodman Place, Van Nuys, Californie 91405 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 22 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622828 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Sels pour le bain non à usage médical ;

Sels d'Epsom, sels pour le bain à usage médical ;

Sel.