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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTIS
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SELECTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTIS
SELECTIS, SAS

Numéro de dépôt :
3491191
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/2027
SELECTIS de SELECTIS

Présentation de la marque SELECTIS

Déposée le 28 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SELECTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTIS domicilié(e) 13 Avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 314 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline domicilié(e) Actimart 2 Acticentre, 1140 RUE ANDRÉ AMPÈRE - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SELECTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTIS arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

SELECTIS a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIS , ICI CHANTIER PROPRE , SELECTIS , SAN EXCELLENCE


SELECTIS, SAS - 13 Avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 495314569


SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline - Actimart 2 Acticentre, 1140 RUE ANDRÉ AMPÈRE - 13851 - AIX EN PROVENCE - France


Inscription le 26 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°462947 - Publication au BOPI 2007-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2641915 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Machines à laver, lave-vaisselles, appareils de cuisine électrique, robots de cuisine, couteaux électriques, machines à coudre, machines à tricoter, fers à repasser, repasseuse, séche-cheveux, fers à cheveux, épilateurs électriques, rasoirs électriques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images et leurs accessoires, batteries, antennes, paraboles. ;

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, centrales vapeur, appareils de cuisson, de réfrigération, congélateurs, cuisinières, stérilisateurs, cafetières électriques, appareils de séchage, appareil de ventilation, appareils et installations de climatisation,.