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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sélection Vins Eric Esnault
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caviste par goût
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caviste par goût
Sélection Vins Eric Esnault, SARL

Numéro de dépôt :
4046207
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2023
caviste par goût de Sélection Vins Eric Esnault

Présentation de la marque caviste par goût

Déposée le 11 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sélection Vins Eric Esnault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « caviste par goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sélection Vins Eric Esnault domicilié(e) 20 rue de Strasbourg - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 617 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sélection Vins Eric Esnault, M. Esnault Eric domicilié(e) 20 rue de Strasbourg - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque caviste par goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caviste par goût est expirée depuis le 11 novembre 2023.

Sélection Vins Eric Esnault a également déposé les autres marques suivantes : le terroir qui monte


Sélection Vins Eric Esnault, SARL - 20 rue de Strasbourg - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 789617859


Sélection Vins Eric Esnault, M. Esnault Eric - 20 rue de Strasbourg - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.