Marque enregistrée - Marque en vigueur

Michèle CLERGET
SÉLECTION PATRICK CLERGET, SARL

Numéro de dépôt :
4309792
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Michèle CLERGET de SÉLECTION PATRICK CLERGET

Présentation de la marque Michèle CLERGET

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÉLECTION PATRICK CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Michèle CLERGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÉLECTION PATRICK CLERGET domicilié(e) 2 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 597 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque Michèle CLERGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michèle CLERGET arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

SÉLECTION PATRICK CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER CLERGET , LES CHAIS DE COMBERTAULT , CHEZ BARBELLION , GEORGES RAVE , Corinne BARBELLION , Réserve du Chevalier , Pierre LAMY , CHEVALIER PATRICK , Anna DUVERNAY , Réserve PATRICK


SÉLECTION PATRICK CLERGET, SARL - 2 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 397597709


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins.