Présentation de la marque LES CHAIS DE COMBERTAULT
Déposée le 27 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION PATRICK CLERGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHAIS DE COMBERTAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION PATRICK CLERGET domicilié(e) 2 Rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 597 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, M. Nicolas MARTHOURET domicilié(e) 77 Grande-rue Saint-Cosme - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.
La marque LES CHAIS DE COMBERTAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECTION PATRICK CLERGET, SARL - 2 Rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 397597709
ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, M. Nicolas MARTHOURET - 77 Grande-rue Saint-Cosme - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2261899 - Publication au BOPI 2004-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552569 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Spiritueux et liqueurs Viande, poisson, et gibier, extraits de viande, fruits légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus). Café, thé, cacao, sucre, riz, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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