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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION PATRICK CLERGET
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CHEVALIER CLERGET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER CLERGET
SELECTION PATRICK CLERGET, SARL

Numéro de dépôt :
3330854
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024
CHEVALIER CLERGET de SELECTION PATRICK CLERGET

Présentation de la marque CHEVALIER CLERGET

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION PATRICK CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER CLERGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION PATRICK CLERGET domicilié(e) 2 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 597 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, M. MARTHOURET Nicolas domicilié(e) 77 Grande-Rue Saint-Cosme - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.

La marque CHEVALIER CLERGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER CLERGET arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.

SELECTION PATRICK CLERGET a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS DE COMBERTAULT , Michèle CLERGET , CHEZ BARBELLION , GEORGES RAVE , Corinne BARBELLION , Réserve du Chevalier , Pierre LAMY , CHEVALIER PATRICK , Anna DUVERNAY , Réserve PATRICK


SELECTION PATRICK CLERGET, SARL - 2 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 397597709


ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, M. MARTHOURET Nicolas - 77 Grande-Rue Saint-Cosme - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2565196 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.